par le Conseil supérieur de l'audiovisuel à constater les infractions

susvisée sur l'ensemble du territoire national

par le Conseil supérieur de l'audiovisuel à constater les infractions

susvisée sur l'ensemble du territoire national

président de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire ; 41 ans de services civils, militaires et d'activités sportives

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère de la jeunesse et des sports

Au grade de chevalier

des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

directeur du travail hors classe à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie

président du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire

membre du Conseil national de l'information statistique

président de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire; 37 ans d'activités sportives, socio-éducatives, de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Chevalier du

Au grade de chevalier

sur le tableau d'avancement

au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe

au grade de directeur du travail hors classe

au titre de l'année 1991, les directeurs du travail de 1re classe